Une maison de campagne repr\u00e9sente, pour bon nombre de familles canadiennes, bien plus qu\u2019une propri\u00e9t\u00e9 secondaire. \u00c0 elle seule, elle incarne tout ce que l\u2019\u00e9t\u00e9 am\u00e8ne de joies et de fous rires. C’est l\u00e0 que les enfants apprennent \u00e0 nager, que les cousins deviennent amis et que les traditions se transmettent. Le chalet est l’endroit o\u00f9 les familles se r\u00e9unissent dans une ambiance qui ne se retrouve nulle part ailleurs.<\/p>\n
C’est aussi l\u00e0 que les valeurs sont transmises, souvent sans que les mots ne soient n\u00e9cessaires. On y apprend \u00e0 s\u2019investir, soit en coupant du bois, en balayant le quai ou en cuisinant \u00e0 tour de r\u00f4le. Le chalet familial est l’endroit o\u00f9 l’on apprend \u00e0 partager l’espace et \u00e0 mettre la main \u00e0 la p\u00e2te, non pas parce qu’on nous le demande, mais parce que c’est comme \u00e7a. Ces rituels, petits et grands, font partie de ce qui conf\u00e8re au chalet un sentiment d\u2019h\u00e9ritage commun avec les n\u00f4tres.<\/p>\n
C’est \u00e9galement pour ces m\u00eames raisons qu\u2019un chalet est un bien profond\u00e9ment \u00e9motif qui peut parfois \u00eatre bien compliqu\u00e9 \u00e0 transmettre \u00e0 la g\u00e9n\u00e9ration suivante. C’est pourquoi chaque chalet devrait avoir son plan successoral.<\/p>\n
Plus souvent qu\u2019autrement, le chalet est vu comme le bien que personne ne veut vendre, mais personne n\u2019arrive \u00e0 s’entendre sur la fa\u00e7on de le partager. Contrairement \u00e0 un portefeuille d’investissement ou \u00e0 une entreprise qui peut \u00eatre transmise \u00e0 la g\u00e9n\u00e9ration suivante ou encore liquid\u00e9e et partag\u00e9e, le chalet est, par nature, indivisible. L\u00e9guer un chalet familial implique un juste \u00e9quilibre entre le lien \u00e9motionnel et les r\u00e9alit\u00e9s juridiques, financi\u00e8res et en mati\u00e8re de gouvernance.<\/p>\n
Et si plusieurs g\u00e9n\u00e9rations en h\u00e9ritent, cette complexit\u00e9 prend alors toutes ses proportions. Ce qui a commenc\u00e9 comme une r\u00e9sidence secondaire ch\u00e8re \u00e0 une famille doit maintenant servir \u00e0 trois ou quatre branches de l\u2019arbre g\u00e9n\u00e9alogique, vivant parfois dans des villes ou des provinces diff\u00e9rentes, et qui ont une capacit\u00e9 d’utilisation, des moyens financiers et un niveau d’attachement \u00e9motionnel qui varient.<\/p>\n
La prochaine g\u00e9n\u00e9ration a peut-\u00eatre d\u00e9m\u00e9nag\u00e9 \u00e0 l’autre bout du pays. Les familles sont plus occup\u00e9es que jamais, sans compter que leurs enfants participent peut-\u00eatre d\u00e9j\u00e0 \u00e0 des tournois sportifs, ou ont des emplois d’\u00e9t\u00e9 ou leurs propres projets de voyage. Le chalet ne s’int\u00e9grera peut-\u00eatre pas aussi facilement dans leur vie que dans celle de la g\u00e9n\u00e9ration pr\u00e9c\u00e9dente.<\/p>\n
Un chalet vient avec des charges qui ne vont pas en diminuant. L’augmentation de la valeur des propri\u00e9t\u00e9s signifie une hausse des imp\u00f4ts, des assurances et des frais d’entretien. Certains h\u00e9ritiers peuvent assumer sans broncher le co\u00fbt d’un nouveau toit ou du remplacement de la fosse septique, mais ce n\u2019est pas la r\u00e9alit\u00e9 de tous. La propri\u00e9t\u00e9 partag\u00e9e n’est pas toujours synonyme de capacit\u00e9 financi\u00e8re partag\u00e9e, ce qui peut \u00eatre source de stress et de conflits.<\/p>\n
Comment d\u00e9cider qui au sein de la famille aura le chalet pendant les meilleures semaines de l’\u00e9t\u00e9 ? Que se passe-t-il lorsque certains utilisent r\u00e9guli\u00e8rement le chalet et que d’autres ne s\u2019en pr\u00e9valent pas mais veulent tout de m\u00eame avoir leur mot \u00e0 dire sur la fa\u00e7on dont il est utilis\u00e9 et entretenu ? Ce genre de tension peut se d\u00e9velopper subtilement au fil du temps puis se manifester par des commentaires passifs-agressifs ou des conflits de r\u00e9servation de derni\u00e8re minute.<\/p>\n
Avec l’augmentation du nombre d’enfants, et d\u00e9sormais de petits-enfants, le chalet autrefois confortable est devenu exigu. Tout le monde ne peut pas \u00eatre l\u00e0 en m\u00eame temps, et soudain, l\u2019endroit o\u00f9 tous se r\u00e9unissaient autrefois commence \u00e0 perdre de son charme.<\/p>\n
Si conserver le chalet familial vous tient vraiment \u00e0 c\u0153ur, il vous faudra plus que de bonnes intentions.\u00a0 Il vous faudra de la gouvernance.<\/p>\n
Voyez cela comme une entreprise familiale : si vous voulez qu’elle prosp\u00e8re d’une g\u00e9n\u00e9ration \u00e0 l’autre, il faudra des r\u00e8gles, une distribution des r\u00f4les et des attentes r\u00e9alistes.<\/p>\n
M\u00eame si aujourd’hui le chalet est au nom d’un parent, il n’est pas trop t\u00f4t pour commencer \u00e0 documenter les attentes. Des ententes de partage du chalet bien r\u00e9dig\u00e9es \u00e9tablissent les attentes d\u00e8s le d\u00e9part et r\u00e9duisent les risques de mauvaise communication ou de ressentiment.<\/p>\n
Calendrier :<\/strong> Comment les semaines seront-elles r\u00e9parties ? Y aura-t-il une loterie, une rotation ou un calendrier de r\u00e9servation\u00a0?<\/p>\n D\u00e9penses :<\/strong> Comment les co\u00fbts seront-ils partag\u00e9s\u00a0? Existe-t-il un fonds commun ou les utilisateurs doivent-ils payer pour l\u2019entretien\u00a0?<\/p>\n R\u00e9parations :<\/strong> Qui d\u00e9cide quand des r\u00e9parations s\u2019av\u00e8rent n\u00e9cessaires\u00a0? Quelles d\u00e9penses importantes requi\u00e8rent un consensus sur l’approche \u00e0 adopter\u00a0?<\/p>\n \u00c9laborer une \u00ab\u00a0charte du chalet\u00a0\u00bb, en quelque sorte, peut aider \u00e0 r\u00e9duire les frictions. Il n’est pas n\u00e9cessaire de r\u00e9diger un document juridique de plusieurs pages. Un document d’une page qui sera mis \u00e0 jour chaque ann\u00e9e, puis approuv\u00e9 par la g\u00e9n\u00e9ration suivante suffira.<\/p>\n Le choix de la structure de propri\u00e9t\u00e9 du chalet est l’une des d\u00e9cisions successorales les plus importantes qu’une famille puisse prendre. <\/em><\/strong>Il n’existe pas de structure universelle, mais voici un bref aper\u00e7u des options les plus courantes que nous voyons dans notre pratique :<\/p>\n La copropri\u00e9t\u00e9 directe <\/strong>: Simple, mais peut \u00eatre risqu\u00e9e. Toutes les parties sont personnellement responsables et les litiges peuvent s’envenimer. Par exemple, si une personne ne peut pas ou ne veut pas payer sa part des d\u00e9penses du chalet, les autres pourraient avoir \u00e0 en assumer le manque, et les d\u00e9cisions telles que vendre ou entreprendre des r\u00e9novations requi\u00e8rent g\u00e9n\u00e9ralement l\u2019accord unanime de tous.<\/p>\n Soci\u00e9t\u00e9 en holding :<\/strong> Cette approche permet de centraliser la propri\u00e9t\u00e9 et de limiter la responsabilit\u00e9, mais elle ajoute en complexit\u00e9. Elle peut \u00e9galement d\u00e9clencher des r\u00e8gles relatives aux avantages consentis aux actionnaires en vertu du droit fiscal canadien, ce qui entra\u00eene des avantages imposables si le chalet n’est pas utilis\u00e9 dans un contexte commercial, de sorte qu’elle n’est g\u00e9n\u00e9ralement pas recommand\u00e9e pour les propri\u00e9t\u00e9s \u00e0 usage personnel aujourd’hui.<\/p>\n Propri\u00e9t\u00e9 fiduciaire :<\/strong> Permet un contr\u00f4le centralis\u00e9 et une planification \u00e0 plus long terme. Toutefois, en ce qui concerne les fiducies et les chalets, vous devez tenir compte des r\u00e8gles de disposition pr\u00e9sum\u00e9e apr\u00e8s 21 ans en vertu de la l\u00e9gislation fiscale canadienne, ce qui peut entra\u00eener une facture d’imp\u00f4t substantielle si rien n’est pr\u00e9vu \u00e0 cet effet.<\/p>\n Le choix de la bonne structure d\u00e9pend de la dynamique de votre famille, de vos objectifs financiers et du degr\u00e9 de complexit\u00e9 que vous \u00eates pr\u00eat \u00e0 g\u00e9rer.<\/p>\n Ne sous-estimez pas l’imp\u00f4t sur les gains en capital sur votre chalet, particuli\u00e8rement s’il s’est beaucoup appr\u00e9ci\u00e9 au fil du temps.<\/p>\n Gains en capital <\/strong>: Si le chalet n’est pas d\u00e9sign\u00e9 comme r\u00e9sidence principale, un gain en capital sera r\u00e9alis\u00e9 au moment du d\u00e9c\u00e8s ou de la vente, et la facture d’imp\u00f4t peut \u00eatre consid\u00e9rable.<\/p>\n Donation ou legs : <\/strong>Le transfert du chalet de votre vivant peut faciliter la planification de la succession, mais il peut entra\u00eener un imp\u00f4t imm\u00e9diat sur les gains en capital.<\/p>\n Structures fiduciaires :<\/strong> La r\u00e8gle des 21 ans exige une planification r\u00e9fl\u00e9chie, y compris d’\u00e9ventuelles transactions de gel ou des strat\u00e9gies d’\u00e9chelonnement de la propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n Que se passe-t-il si quelqu’un veut se retirer ?<\/p>\n De nombreux litiges concernant les chalets familiaux pourraient \u00eatre \u00e9vit\u00e9s gr\u00e2ce \u00e0 une entente \u00e9crite et \u00e0 un plan de sortie proactif.<\/p>\n Tous les chalets ne sont pas destin\u00e9s \u00e0 rester dans la famille, et ce n\u2019est pas grave. Si le fardeau \u00e9motionnel, la complexit\u00e9 logistique ou les co\u00fbts deviennent trop lourds, envisagez simplement d\u2019autres alternatives telles que :<\/p>\n Le meilleur moment pour planifier est celui o\u00f9 tout le monde s’entend encore. Si vous ne l’avez pas encore fait, profitez de l’\u00e9t\u00e9 pour parler de sa propri\u00e9t\u00e9, de l’utilisation et de la succession.<\/p>\n Les familles passent souvent plus de temps \u00e0 planifier le menu d\u2019une soir\u00e9e au chalet qu’\u00e0 en planifier l\u2019avenir. Mais si vous voulez que votre chalet fasse partie de votre h\u00e9ritage, la planification est essentielle.<\/p>\n Que votre chalet soit une cabane en rondin ou une propri\u00e9t\u00e9 au bord d’un lac, ce qui compte le plus, c’est la fa\u00e7on dont il r\u00e9unit votre famille. Un plan flexible et r\u00e9fl\u00e9chi peut vous aider \u00e0 faire en sorte qu’il le reste.<\/p>\n Si votre chalet est un \u00e9l\u00e9ment important de l’histoire de votre famille, engagez-vous \u00e0 discuter de son avenir en famille cet \u00e9t\u00e9. Qu’il s’agisse de r\u00e9diger une entente d’utilisation, d’explorer les options de propri\u00e9t\u00e9 ou de comprendre les incidences fiscales, l’essentiel est de commencer t\u00f4t, avant que les d\u00e9cisions ne deviennent \u00e9motives. La planification de la rel\u00e8ve pour les familles canadiennes n’est pas qu’une question d’argent – il s’agit de pr\u00e9server la paix et l’h\u00e9ritage.<\/p>\n Si l’objectif est de garder le chalet familial dans la famille, la planification proactive est la voie \u00e0 suivre. Nous serions heureux de vous accompagner.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Une maison de campagne repr\u00e9sente, pour bon nombre de familles […]<\/p>\n","protected":false},"author":22,"featured_media":12033,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[106,76,816,1008],"tags":[898,224,1013,1012,847,956],"class_list":["post-12052","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-gestion-de-patrimoine-familial-kerr","category-family-office","category-le-guide-financier-kerr-fr","category-the-kerr-report-fr","tag-chalet-familial-fr","tag-estate-planning","tag-gouvernance-familiale","tag-heritage-familial","tag-planification-successorale-fr","tag-planification-successorale-fr-2"],"yoast_head":"\n\n
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Pr\u00e9servez l’h\u00e9ritage de votre chalet, ne le laissez pas au hasard<\/strong><\/h2>\n
Ce que vous pouvez faire cet \u00e9t\u00e9<\/strong><\/h3>\n
Nous sommes l\u00e0 pour vous aider.<\/strong><\/h3>\n