Lorsqu\u2019un patrimoine est le fruit des efforts d\u2019une vie, la planification successorale s\u2019av\u00e8re alors moins une question de documents que d’orientation globale. Pour les familles canadiennes fortun\u00e9es en particulier, une bonne planification successorale est la pierre angulaire pour que la richesse se perp\u00e9tue \u00e0 travers les g\u00e9n\u00e9rations.<\/p>\n
Plusieurs pensent que la planification successorale se limite \u00e0 \u00e9viter l’homologation ou \u00e0 d\u00e9signer des b\u00e9n\u00e9ficiaires. Mais en v\u00e9rit\u00e9 il s\u2019agit d\u2019une d\u00e9marche infiniment plus strat\u00e9gique qui vise \u00e0 pr\u00e9server la valeur du patrimoine, \u00e0 minimiser le fardeau fiscal pour la famille et \u00e0 cr\u00e9er un cadre structurel qui permettra un transfert en toute clart\u00e9 et avec intention aux g\u00e9n\u00e9rations suivantes. Qu’il s’agisse de g\u00e9rer un portefeuille de biens immobiliers, des int\u00e9r\u00eats commerciaux ou des fiducies familiales, l’essentiel est de commencer t\u00f4t et de planifier d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment.<\/p>\n
Ce guide propose des strat\u00e9gies de planification successorale fondamentales pour les familles bien nanties, et explique comment les mettre en pratique pour assurer la p\u00e9rennit\u00e9 de l\u2019h\u00e9ritage familial.<\/p>\n
La planification successorale n’est pas seulement une n\u00e9cessit\u00e9 juridique, c’est avant tout un avantage strat\u00e9gique. Sans un plan clair, m\u00eame une fortune bien \u00e9tablie peut s’\u00e9roder d’une g\u00e9n\u00e9ration \u00e0 l’autre en raison des imp\u00f4ts, de conflits familiaux ou de mauvaises d\u00e9cisions.<\/p>\n
Au Canada, la planification successorale joue un r\u00f4le essentiel dans la gestion fiscale des gains en capitaux au moment du d\u00e9c\u00e8s, qui en bout de ligne, peut consid\u00e9rablement r\u00e9duire la valeur de la succession, et ce m\u00eame s’il n’existe pas de droits de succession officiels. Au Qu\u00e9bec, o\u00f9 il n’y a en effet pas d’homologation au sens traditionnel de la loi, tout r\u00e8glement de succession suit n\u00e9anmoins une proc\u00e9dure civile distincte qui requiert une planification toute aussi minutieuse. L’absence d’homologation ne signifie pas que les h\u00e9ritiers peuvent contourner les \u00e9tapes formelles : la validation des testaments, la nomination d’un liquidateur, la pr\u00e9paration d’un inventaire d\u00e9taill\u00e9 et le r\u00e8glement des imp\u00f4ts et des dettes sont autant d’\u00e9l\u00e9ments essentiels avant que la distribution ne puisse avoir lieu.<\/p>\n
Une succession bien planifi\u00e9e offre :<\/b><\/p>\n Bien entendu, avoir un testament est essentiel. Mais si votre plan successoral s’arr\u00eate l\u00e0, sachez que vous laissez de l’argent sur la table et que vos intentions perdront en clart\u00e9. Un testament d\u00e9signe les b\u00e9n\u00e9ficiaires et d\u00e9crit la r\u00e9partition des biens, mais il ne prot\u00e8ge pas votre succession de l’\u00e9rosion fiscale et ne favorise pas la constitution d’un patrimoine \u00e0 long terme pour vos h\u00e9ritiers.<\/p>\n Dans le cadre d’une planification multig\u00e9n\u00e9rationnelle, le testament doit \u00eatre accompagn\u00e9 d’outils juridiques suppl\u00e9mentaires, adapt\u00e9s aux sp\u00e9cificit\u00e9s l\u00e9gales de votre province, tels que :<\/p>\n Ces outils permettent d’assurer la continuit\u00e9, de pr\u00e9server la confidentialit\u00e9 et de garder le contr\u00f4le, en particulier lorsque vous d\u00e9tenez des biens immobiliers situ\u00e9s dans d\u2019autres juridictions, des int\u00e9r\u00eats commerciaux ou des portefeuilles d’investissement complexes. Au Qu\u00e9bec, bien que l’homologation ne soit pas requise de la m\u00eame mani\u00e8re, d’autres formalit\u00e9s \u2013 telles que la validation du testament et l’enregistrement du liquidateur – n\u00e9cessitent \u00e9galement une coordination minutieuse afin d’\u00e9viter tous retards et imputabilit\u00e9s.<\/p>\n Au-del\u00e0 d\u2019un testament, une bonne planification successorale exige un travail d\u2019harmonisation entre les strat\u00e9gies mises en place de votre vivant et vos intentions testamentaires en ce qui concerne la constitution, la pr\u00e9servation et le transfert du patrimoine d’une g\u00e9n\u00e9ration \u00e0 l’autre. Pour les familles fortun\u00e9es, les outils que vous choisissez \u2013 et le moment o\u00f9 vous les utiliserez \u2013 peuvent avoir une incidence majeure sur les imp\u00f4ts \u00e0 payer, sur votre vie priv\u00e9e et sur le r\u00e9sultat final pour votre famille.<\/p>\n Constitu\u00e9es de votre vivant, ces fiducies offrent de puissants avantages : partage des revenus avec les b\u00e9n\u00e9ficiaires, protection contre les cr\u00e9anciers ou en cas de rupture du mariage, et contr\u00f4le \u00e0 long terme de l’utilisation des actifs. Elles sont particuli\u00e8rement efficaces pour d\u00e9tenir des actions de soci\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es ou des portefeuilles d’investissement.<\/p>\n Utilis\u00e9es pour consolider des int\u00e9r\u00eats commerciaux ou des actifs d’investissement, les soci\u00e9t\u00e9s de portefeuille peuvent simplifier la succession, diff\u00e9rer l’imp\u00f4t et s\u00e9parer le risque d’exploitation des actifs qui constituent le patrimoine. Les r\u00e9organisations d’entreprises, y compris les gels de soci\u00e9t\u00e9s, s’int\u00e8grent souvent \u00e0 la planification des fiducies pour un contr\u00f4le et un report d’imp\u00f4t optimal.<\/p>\n \u00c9tablis du vivant de leur cr\u00e9ateur ou par voie testamentaire, ces instruments permettent de b\u00e9n\u00e9ficier de cr\u00e9dits d’imp\u00f4t sur les dons, d’impliquer votre famille sur la voie de la philanthropie et de fa\u00e7onner un h\u00e9ritage impr\u00e9gn\u00e9 des valeurs qui vous sont ch\u00e8res. Le cadre structurel qui sera mis en place joue un r\u00f4le crucial, en particulier si vous faites don de titres porteurs de gains non-r\u00e9alis\u00e9s ou d’actions de soci\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es.<\/p>\n Cr\u00e9\u00e9s par le biais de votre testament, ces fiducies vous permettent d’\u00e9chelonner les distributions aux h\u00e9ritiers, de prot\u00e9ger les b\u00e9n\u00e9ficiaires vuln\u00e9rables (exemple : en cas d’invalidit\u00e9 ou d’immaturit\u00e9 financi\u00e8re) et d’offrir des avantages en mati\u00e8re de partage des revenus post-mortem dans le cadre des r\u00e8gles fiscales en vigueur.<\/p>\n Pour les clients d\u00e9tenant des actions de soci\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es ou des actifs non publics, l’utilisation de deux testaments – l’un pour les actifs n\u00e9cessitant une homologation et l’autre pour les actifs n’en n\u00e9cessitant pas – peut r\u00e9duire les frais d’homologation sans compromettre le contr\u00f4le juridique. Cette strat\u00e9gie requiert une r\u00e9daction pr\u00e9cise des testaments afin d’\u00e9viter toute r\u00e9vocation involontaire ou tout conflit entre les deux testaments. Le testament double peut \u00e9galement simplifier le r\u00e8glement de la succession et r\u00e9duire les imp\u00f4ts sur les biens situ\u00e9s dans des juridictions \u00e9trang\u00e8res.<\/p>\n L’une des plus grandes menaces qui p\u00e8sent sur le patrimoine destin\u00e9 \u00e0 perdurer sur plusieurs g\u00e9n\u00e9rations n’est pas la mauvaise gestion, mais bien l’imposition. Au Canada, votre succession est g\u00e9n\u00e9ralement r\u00e9put\u00e9e disposer des biens en capital \u00e0 leur juste valeur marchande au moment du d\u00e9c\u00e8s, ce qui peut donner lieu \u00e0 un imp\u00f4t substantiel sur les plus-values, en particulier sur les investissements ayant pris de la valeur, les biens immobiliers ou les actions de soci\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es.<\/p>\n Les plans successoraux les plus efficaces vont au-del\u00e0 de la structure de base – ils proposent des strat\u00e9gies claires pour g\u00e9rer, financer ou diff\u00e9rer les obligations fiscales au moment du d\u00e9c\u00e8s.<\/p>\n Les successions de grande valeur utilisent souvent l’assurance-vie pour fournir des liquidit\u00e9s au moment du d\u00e9c\u00e8s, ce qui permet aux h\u00e9ritiers de s’acquitter de leurs obligations fiscales sans avoir \u00e0 vendre des actifs essentiels tels qu’une entreprise familiale ou des biens immobiliers. Les polices d\u2019assurance peuvent \u00eatre d\u00e9tenues par une personne ou par une soci\u00e9t\u00e9, et le produit de l’assurance peut \u00eatre utilis\u00e9 pour pr\u00e9server des actifs cl\u00e9s ou \u00e9galiser les h\u00e9ritages. Au Qu\u00e9bec, il est essentiel de bien coordonner cet aspect avec les responsabilit\u00e9s du liquidateur afin d\u2019\u00e9viter les retards administratifs.<\/p>\n Sans planification ad\u00e9quate, le d\u00e9c\u00e8s d’un actionnaire peut entra\u00eener une double imposition – une premi\u00e8re fois au sein de la soci\u00e9t\u00e9 et une seconde fois au niveau de l’actionnaire. Des techniques telles que la planification dite \u00ab du pipeline \u00bb ou les strat\u00e9gies de report des pertes peuvent contribuer \u00e0 att\u00e9nuer ce risque. Ces techniques n\u00e9cessitent une coordination minutieuse entre les conseillers juridiques et fiscaux et doivent \u00eatre envisag\u00e9es longtemps \u00e0 l’avance.<\/p>\n Bien que les frais d’homologation varient d’une province \u00e0 l’autre et ne s’appliquent pas aux testaments notari\u00e9s au Qu\u00e9bec, l’administration d’une succession n’est jamais automatique. Au Qu\u00e9bec, les testaments doivent encore \u00eatre valid\u00e9s et les liquidateurs doivent \u00eatre nomm\u00e9s et enregistr\u00e9s. Dans des provinces comme l’Ontario, des outils tels que le testament double et les b\u00e9n\u00e9ficiaires d\u00e9sign\u00e9s sur les comptes enregistr\u00e9s (REER, CELI) peuvent r\u00e9duire les risques d’homologation, mais ils doivent \u00eatre soigneusement coordonn\u00e9s pour \u00e9viter les conflits ou les r\u00e9sultats fiscaux impr\u00e9vus.<\/p>\n Il est possible de transmettre un patrimoine, mais la sagesse ne se transmet pas, elle s’enseigne. L’un des aspects les plus n\u00e9glig\u00e9s en mati\u00e8re de planification successorale est la pr\u00e9paration de la prochaine g\u00e9n\u00e9ration \u00e0 comprendre, \u00e0 respecter et \u00e0 g\u00e9rer le patrimoine dont elle h\u00e9ritera un jour.<\/p>\n Plusieurs familles supposent que leurs h\u00e9ritiers \u00ab s\u2019en sortiront tout seuls \u00bb, mais l’absence d’\u00e9ducation et d’engagement conduit souvent \u00e0 des conflits, \u00e0 de la confusion ou est \u00e0 l\u2019origine de perte de richesse. Pour les familles qui d\u00e9sirent faire des plans \u00e0 long terme, l’\u00e9ducation financi\u00e8re et la gouvernance familiale sont des \u00e9l\u00e9ments essentiels \u00e0 ne pas n\u00e9gliger.<\/p>\n Comment pr\u00e9parer les h\u00e9ritiers \u00e0 une gestion responsable du patrimoine :<\/b><\/p>\n La pr\u00e9paration des h\u00e9ritiers n’est pas une conversation ponctuelle, c’est un processus. En impliquant la prochaine g\u00e9n\u00e9ration de mani\u00e8re r\u00e9fl\u00e9chie et pr\u00e9coce, vous ne la pr\u00e9parez pas seulement \u00e0 recevoir des richesses, mais vous l’aidez \u00e0 en devenir le gardien.<\/p>\n Un bon plan successoral transf\u00e8re des actifs. Un plan successoral visionnaire transf\u00e8re les valeurs familiales.<\/p>\n Pensez \u00e0 joindre aux documents officiels des lettres de souhaits ou des d\u00e9clarations de mission de la famille. Ces outils permettent d’exprimer clairement vos souhaits quant \u00e0 l’utilisation du patrimoine et \u00e0 ce qu’il repr\u00e9sente. Si la philanthropie fait partie de votre h\u00e9ritage, le moment est venu d’impliquer la prochaine g\u00e9n\u00e9ration dans des initiatives caritatives, en lui donnant un but qui va au-del\u00e0 des rendements financiers.<\/p>\n Aucun conseiller ne poss\u00e8de \u00e0 lui seul toutes les r\u00e9ponses lorsqu’il s’agit de g\u00e9rer et de transf\u00e9rer un patrimoine important. Pour les familles fortun\u00e9es, la planification successorale est plus efficace lorsqu’elle est abord\u00e9e dans le cadre d’une collaboration o\u00f9 les aspects juridiques, fiscaux, financiers et familiaux sont pleinement int\u00e9gr\u00e9s.<\/p>\n C’est l\u00e0 que le conseiller professionnel en Gestion globale de patrimoine familial (aussi connu sous l\u2019appellation de \u00ab Family Office \u00bb) joue un r\u00f4le essentiel. Souvent form\u00e9 dans une ou plusieurs disciplines – fiscalit\u00e9, planification financi\u00e8re ou investissement – il apporte \u00e9galement un savoir pr\u00e9cieux en mati\u00e8re de dynamique familiale, parfois complexe, ainsi qu\u2019une expertise pointue pour attaquer les d\u00e9fis li\u00e9s aux successions. Certains d\u00e9tiennent le titre certifi\u00e9 de FEA (Family Enterprise Advisor), qui atteste du niveau \u00e9lev\u00e9 de leurs aptitudes autant techniques qu\u2019interpersonnelles en planification du patrimoine. Qu’ils travaillent avec des professionnels internes ou des partenaires externes, leur r\u00f4le est d’orchestrer une strat\u00e9gie unifi\u00e9e qui refl\u00e8te vos objectifs \u00e0 long terme.<\/p>\n Professionnels cl\u00e9s pour \u00e9laborer un plan successoral int\u00e9gr\u00e9 :<\/b><\/p>\n\n
Le testament est un point de d\u00e9part, pas une strat\u00e9gie globale<\/b><\/h2>\n
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Cadre structurel pour constituer et transf\u00e9rer un h\u00e9ritage<\/b><\/h2>\n
Des outils \u00e0 vie pour faire cro\u00eetre et prot\u00e9ger votre patrimoine<\/b><\/h3>\n
Fiducies familiales (fiducies entre vifs)<\/b><\/h4>\n
Soci\u00e9t\u00e9s de portefeuille et structures d’entreprise<\/b><\/h4>\n
Fondations caritatives et fonds conseill\u00e9 par le donateur<\/b><\/h4>\n
Outils testamentaires pour diriger et distribuer le patrimoine<\/b><\/h3>\n
Fiducies testamentaires<\/b><\/h4>\n
Testament double (couramment utilis\u00e9 en Ontario)<\/b><\/h4>\n
Planification fiscale et homologation : Prot\u00e9ger le patrimoine de l’\u00e9rosion<\/b><\/b><\/h2>\n
L’assurance-vie comme outil de liquidit\u00e9<\/b><\/h3>\n
Planification fiscale post mortem pour les actions priv\u00e9es<\/b><\/h3>\n
Nuances en mati\u00e8re d’homologation et de juridiction<\/b><\/h3>\n
Pr\u00e9parer la prochaine g\u00e9n\u00e9ration : \u00c9ducation et responsabilit\u00e9 financi\u00e8res<\/b><\/h2>\n
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L’h\u00e9ritage au-del\u00e0 de la richesse : Int\u00e9grer des valeurs dans votre plan<\/b><\/h2>\n
La planification successorale est un sport d’\u00e9quipe<\/b><\/h2>\n