Pour plusieurs d\u2019entre nous, un chalet familial est un de ces sujets qui d\u00e9clenche en nous un sentiment d\u2019amour\/haine. On aime \u00e9voquer les souvenirs qui s\u2019y rattachent, les bons moments en famille et la d\u00e9tente pour d\u00e9compresser, mais on anticipe avec autant d\u2019ardeur le casse-t\u00eate in\u00e9vitable que sera la planification du leg \u00e9quitable de cet actif aux membres de notre famille, dans notre testament. Et comme tout le monde repousse cette planification et les d\u00e9cisions parfois difficiles qui viennent avec \u00e0 plus tard, lorsqu\u2019ils auront du temps libre ou qu\u2019ils seront au chalet, et bien la t\u00e2che nous hante \u00e0 chaque changement de saison. Il ne faut pas sous-estimer l\u2019attrait du quai et autres distractions merveilleuses qui nous feront procrastiner sans aucune vergogne ! Alors pourquoi ne pas aborder le sujet aujourd\u2019hui, et passer \u00e0 l\u2019action une bonne fois et pour toutes ?<\/p>\n
Les principales consid\u00e9rations qui rebutent le plus les propri\u00e9taires d\u2019une maison de campagne sont\u00a0: de prot\u00e9ger le bien de la famille en \u00e9vitant si possible l\u2019homologation (selon la province dans laquelle vous vivez); de composer avec l\u2019imp\u00f4t sur le gain en capital au d\u00e9c\u00e8s; et enfin de d\u00e9terminer des conditions d\u2019utilisation et d\u2019entretien du chalet si celui-ci est l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 part \u00e9gale \u00e0 tous vos enfants.<\/p>\n
Poss\u00e9der le chalet en propri\u00e9t\u00e9 commune avec votre conjoint reporte l\u2019homologation et le gain en capital au d\u00e9c\u00e8s du dernier conjoint survivant. Lorsqu\u2019il s\u2019agit d\u2019enfants adultes, la seule strat\u00e9gie de poss\u00e9der un bien conjointement avec eux aura d\u00e9j\u00e0 servi \u00e0 prot\u00e9ger contre l\u2019homologation.\u00a0 Seulement, mettre le chalet en nom commun avec un ou des enfant(s) adulte(s) n\u2019est pas si simple.\u00a0 Les d\u00e9cisions rendues lors de proc\u00e8s ant\u00e9rieurs ont contest\u00e9 l\u2019objectif recherch\u00e9 de cette strat\u00e9gie.\u00a0 Les tribunaux pourraient accepter de consid\u00e9rer la propri\u00e9t\u00e9 comme une propri\u00e9t\u00e9 l\u00e9gale, mais pas comme une propri\u00e9t\u00e9 effective, ce qui garderait alors l\u2019actif immobilier au sein de la succession du parent, entravant ainsi la protection recherch\u00e9e contre l\u2019homologation.\u00a0 Par ailleurs, un tel transfert, s\u2019il n\u2019est pas trait\u00e9 comme convenu par tous<\/span> les b\u00e9n\u00e9ficiaires, ouvre la porte \u00e0 des risques de contestations successorales par vos b\u00e9n\u00e9ficiaires, \u00e0 votre d\u00e9c\u00e8s.\u00a0 Pour pr\u00e9venir toutes querelles potentielles, les volont\u00e9s de la succession devraient \u00eatre clairement document\u00e9es au moment du transfert et, id\u00e9alement, clairement communiqu\u00e9es \u00e0 tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires afin qu\u2019il n\u2019y ait aucun malentendu possible sur les intentions de la distribution finale.\u00a0\u00a0 D\u2019autres pr\u00e9occupations li\u00e9es au transfert de propri\u00e9t\u00e9 \u00e0 un enfant sont l\u2019imp\u00f4t sur les gains en capital (\u00e0 moins qu\u2019une partie du temps ne soit prot\u00e9g\u00e9e par l\u2019exemption de r\u00e9sidence principale), ainsi que le risque d\u2019exposer l\u2019actif aux cr\u00e9anciers actuels ou futurs de votre enfant.\u00a0\u00a0<\/span><\/p>\n Mettons, pour un instant, de c\u00f4t\u00e9 toutes ces pr\u00e9occupations.\u00a0 Savez-vous si l\u2019un, ou tous vos enfants, nourrissent-m\u00eame le d\u00e9sir de devenir propri\u00e9taire du chalet familial et\/ou s\u2019ils ont les moyens financiers de l\u2019entretenir\u00a0?\u00a0 Discuter avec chacun d\u2019eux de leurs sentiments en ce qui le concerne et s\u2019ils aimeraient en h\u00e9riter un jour est une pr\u00e9cieuse conversation \u00e0 avoir puisqu\u2019elle orientera d\u00e8s lors votre d\u00e9marche : Une planification successorale est-elle n\u00e9cessaire\u00a0? Y a-t-il lieu d\u2019inclure des fiducies dans votre testament pour y d\u00e9tenir le chalet\u00a0? Ou faudra-t-il plut\u00f4t pr\u00e9voir le vendre \u00e0 votre d\u00e9c\u00e8s et proc\u00e9der \u00e0 la distribution du produit de la vente conform\u00e9ment \u00e0 votre testament\u00a0? Le produit de la vente pourrait aussi leur fournir les fonds n\u00e9cessaires pour acheter leur propre chalet ?<\/p>\n L\u2019utilisation de fiducies peut s\u2019av\u00e9rer tr\u00e8s utile pour se pr\u00e9munir contre l\u2019homologation, soit par le biais d\u2019une fiducie entre \u00e9poux\/conjoints si ceux-ci ont 65 ans et plus, soit via une fiducie Alter Ego (en faveur de vous-m\u00eame) s\u2019il n\u2019y a pas d\u2019\u00e9poux. Les actifs peuvent \u00eatre transf\u00e9r\u00e9s dans de telles fiducies sur une base d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.\u00a0 Cependant, au d\u00e9c\u00e8s, l\u2019imp\u00f4t sur le gain en capital est in\u00e9vitable (tout comme il l\u2019aurait \u00e9t\u00e9 s\u2019il \u00e9tait rest\u00e9 \u00e0 votre nom).\u00a0 Une fiducie offre plusieurs avantages\u00a0: la flexibilit\u00e9, une protection des actifs et la possibilit\u00e9 de report d\u2019imp\u00f4t.\u00a0 En revanche, elles impliquent \u00e9galement des co\u00fbts d\u2019\u00e9tablissement et l\u2019obligation de produire des d\u00e9clarations de revenus annuelles.\u00a0\u00a0<\/span><\/p>\n Et malgr\u00e9 toutes les consid\u00e9rations \u00e9nonc\u00e9es ici, l\u2019imp\u00f4t sur les gains en capital demeure.\u00a0 Au besoin, l\u2019achat d\u2019une assurance vie pourra fournir \u00e0 la succession les liquidit\u00e9s n\u00e9cessaires pour payer cet imp\u00f4t. Vous pourriez aussi envisager de vendre vos int\u00e9r\u00eats \u00e0 vos enfants, id\u00e9alement \u00e0 leurs valeurs marchandes, sur une p\u00e9riode de 5 ans, ce qui vous permettra d\u2019\u00e9chelonner l\u2019imposition des gains en capital sur cinq ans, dans vos d\u00e9clarations de revenu.<\/p>\n D\u2019accord ! Cela fait beaucoup de choses \u00e0 consid\u00e9rer, mais l\u2019option parfaite pour votre famille existe. Avec un peu de communication et de pers\u00e9v\u00e9rance, elle se pr\u00e9cisera.\u00a0 Pour l\u2019instant, la saison estivale est faite pour profiter du quai et de la nature, mais n\u2019oubliez pas de planifier la protection de cet endroit si cher \u00e0 votre famille avec l\u2019aide de votre conseiller de confiance.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Pour plusieurs d\u2019entre nous, un chalet familial est un de […]<\/p>\n","protected":false},"author":22,"featured_media":12094,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[950,97,105,1008],"tags":[898,899,900,847,843,901],"class_list":["post-11454","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-estate-trust-fr","category-planification-financiere-personnelle","category-planification-financiere-personnelle-fr","category-the-kerr-report-fr","tag-chalet-familial-fr","tag-fiducie-fr","tag-patrimoine-fr","tag-planification-successorale-fr","tag-succession-fr","tag-testament-fr"],"yoast_head":"\nConversation d’intendance<\/h2>\n
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